PROVENLOC met à disposition à tout utilisateur sa plateforme Internet http://www.provenloc.fr site d'annonces de vente de matériel et engins de T.P. et autres équipements professionnels.

Aucune vente n'est conclue en ligne, seule la mise en relation d'un vendeur (PROVENLOC) et d'un acheteur (INTERNAUTE) via une annonce et un contact par formulaire ou tout moyen de communication (email, téléphone, fax,...) est effective sur ce site.

Le présent site Web a été créé en France par la société GFCOM (www.gfcom.fr). En utilisant le présent site Web, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-dessous, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par PROVENLOC.
Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française. 

Propriétés du site :

Le site http://www.provenloc.fr est édité par :

PROVENLOC enregistrée au R.C.S. sous le n° SIRET: 817 904 188 00015  au capital de 20.000 €.
Siège : PROVENLOC - 191 CHEMIN SOUS LAGARDE - 84290    LAGARDE PAREOL  FRANCE
Téléphone : 00 33 490 308 447

Directeur de Publication : Monsieur Fabrice Leaune

Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL (récépissé n° en cours).

* Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par Fabrice Leaune, demander leur modification ou leur suppression par l'envoi d'un mail à cCette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

* Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986) :
Le site Internet http://www.provenloc.fr est édité par : Fabrice Leaune.

En accédant au site http://www.provenloc.fr, l'utilisateur accepte les conditions d'utilisation ci-dessous qui ont été conçues pour que le site fonctionne de manière satisfaisante.
Ces conditions pourront être modifiées à tout moment au gré des changements ou additions effectués sur ce site. En accédant à ce site, vous vous engagez à prendre connaissance de nos conditions et à vous tenir informé de toute modification ou ajout. Si vous n'êtes pas en accord avec ces conditions, vous ne devez en aucun cas faire usage de ce site.

Ce site Internet est administré et hébergé par :

GFCOM
21 avenue charles de gaulle 84290 Sainte Cécile les Vignes
Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Website : www.gfcom.fr

Recueil d'informations à caractère nominatif
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l'intermédiaire d'un formulaire ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales.

Titularité des droits 

Sauf mention contraire signalée sur un texte, tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site.
La protection du site http://www.provenloc.fr relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Mise en place de liens hypertexte


Nous vous informons que http://www.provenloc.fr autorise tout site Internet ou tout autre support à citer http://www.provenloc.fr ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse http://www.provenloc.fr. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Au titre de cette autorisation, Fabrice Leaune se réserve un droit d'opposition.